NOTIE AI
1. ÉDITEUR DU SITE
Raison sociale : Notie AI
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
Siège social : 48 RUE DE LA GLACIERE – BATIMENT F, BAL 41, 75013 PARIS
SIREN : 813 670 916
2. HÉBERGEMENT
Hébergeur : 02switch
Raison sociale : 02switch SARL
Siège social : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : https://www.o2switch.fr
SIREN : 510 909 80700014
3. DÉVELOPPEMENT ET CONCEPTION
Conception technique : Notie AI
Développement : Équipe interne Notie AI
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
4.1 Droits d’auteur
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4.2 Marques
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4.3 Base de données
La structure et le contenu de la base de données du site sont protégés par les articles L.342-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
5. RESPONSABILITÉS
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11. ACCESSIBILITÉ
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13. CRÉDITS
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